La dixième réunion des correspondants du REMPEC
A.D.Mer (2010,XV,311)
Paru le 31/12/2011
Nathalie Ros
Professeur agrégé des Facultés de Droit (France) Vice-Présidente du Conseil scientifique de l'INDEMER Secrétaire général de l'Association internationale du Droit de la Mer Résumé
RAPPORT SUR L’ETAT D’AVANCEMENT DES ACTIVITES DU REMPEC DEPUIS LA 9EME REUNION DES CORRESPONDANTS (POINT 4)
1) Les développements institutionnels
1 - Etat des ratifications aux protocoles. - 2 - Actualité de l’Union européenne
2) Les questions financières et administratives
1 - Informations générales. - 2 - Mise à jour du Système régional d’information (SRI) et comptes-rendus au titre du Système d’information du Plan d’Action pour la Méditerranée (PAM) (point 5). - 3 - Développements concernant le projet régional MEDA financé par l’Union européenne intitulé Coopération EUROMED sur la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires - SAFEMED (point 6)
3) La mise en oeuvre des activités
4) Activités relatives à la gestion des eaux de ballast des navires (point 7)
5) Développements dans le domaine de la préparation à la lutte et de la lutte contre la pollution marine (point 8)
a) Incident du Deepwater Horizon (Macondo). b) Coopération avec l’industrie pétrolière. c) Entrée en vigueur du Protocole Offshore.
6 - Groupe de travail technique méditerranéen (MTWG) (point 9)
a) Bilan des travaux pour la période 2010-2011. b) Propositions de travail pour la période 2012-2013
II. PROPOSITION DE PROGRAMME D’ACTIVITES POUR LA PERIODE BIENNALE 2012-2013 (POINT 10)
1) Les développements institutionnels
1 - Etat des ratifications aux protocoles. - 2 - Actualité de l’Union européenne
2) Les questions financières et administratives
1 - Informations générales. - 2 - Mise à jour du Système régional d’information (SRI) et comptes-rendus au titre du Système d’information du Plan d’Action pour la Méditerranée (PAM) (point 5). - 3 - Développements concernant le projet régional MEDA financé par l’Union européenne intitulé Coopération EUROMED sur la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires - SAFEMED (point 6)
3) La mise en oeuvre des activités
4) Activités relatives à la gestion des eaux de ballast des navires (point 7)
5) Développements dans le domaine de la préparation à la lutte et de la lutte contre la pollution marine (point 8)
a) Incident du Deepwater Horizon (Macondo). b) Coopération avec l’industrie pétrolière. c) Entrée en vigueur du Protocole Offshore.
6 - Groupe de travail technique méditerranéen (MTWG) (point 9)
a) Bilan des travaux pour la période 2010-2011. b) Propositions de travail pour la période 2012-2013
II. PROPOSITION DE PROGRAMME D’ACTIVITES POUR LA PERIODE BIENNALE 2012-2013 (POINT 10)