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Par exemple A.D.Mer (2011,XVI,15)
A.D.Mer
     
Editions A.Pedone

13 rue Soufflot
75005 Paris

indemer@pedone.info
La dixième réunion des correspondants du REMPEC
A.D.Mer (2010,XV,311)
Paru le 31/12/2011
Nathalie Ros
Professeur agrégé des Facultés de Droit (France) Vice-Présidente du Conseil scientifique de l'INDEMER Secrétaire général de l'Association internationale du Droit de la Mer
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Résumé
RAPPORT SUR L’ETAT D’AVANCEMENT DES ACTIVITES DU REMPEC DEPUIS LA 9EME REUNION DES CORRESPONDANTS (POINT 4)
1) Les développements institutionnels
1 - Etat des ratifications aux protocoles. - 2 - Actualité de l’Union européenne
2) Les questions financières et administratives
1 - Informations générales. - 2 - Mise à jour du Système régional d’information (SRI) et comptes-rendus au titre du Système d’information du Plan d’Action pour la Méditerranée (PAM) (point 5). - 3 - Développements concernant le projet régional MEDA financé par l’Union européenne intitulé Coopération EUROMED sur la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires - SAFEMED (point 6)
3) La mise en oeuvre des activités
4) Activités relatives à la gestion des eaux de ballast des navires (point 7)
5) Développements dans le domaine de la préparation à la lutte et de la lutte contre la pollution marine (point 8)
a) Incident du Deepwater Horizon (Macondo). b) Coopération avec l’industrie pétrolière. c) Entrée en vigueur du Protocole Offshore.
6 - Groupe de travail technique méditerranéen (MTWG) (point 9)
a) Bilan des travaux pour la période 2010-2011. b) Propositions de travail pour la période 2012-2013
II. PROPOSITION DE PROGRAMME D’ACTIVITES POUR LA PERIODE BIENNALE 2012-2013 (POINT 10)