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A.D.Mer
     
Editions A.Pedone

13 rue Soufflot
75005 Paris

indemer@pedone.info
Les pôles
A.D.Mer (2018,XXIII,405)
Paru le 01/01/2019
Hélène De Pooter
Maître de conférences en droit public à l'Université Bourgogne Franche-Comté
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Résumé
PREMIERE PARTIE : ARCTIQUE
I. CONSEIL DE L’ARCTIQUE
I.1. Réunion ministérielle
I.2. Comité des officiels séniors (Senior ArcticOfficials)
I.3. Groupes de travail
I.4. Tasks forces
I.5. Groupes d’experts
I.6. Secrétariat
I.7. Accords juridiquement contraignants
I.8. Observateurs
I.9. Réunion des ministres de l’Environnement des États arctiques
I.10. Sommet arctique de la jeunesse (ArcticYouthSummit)
I.11. Développement de la coopération du Conseil de l’Arctique avec des organisations intergouvernementales
I.12. Valorisation des travaux du Conseil de l’Arctique
II. CONSEIL ÉCONOMIQUE DE L’ARCTIQUE
II.1. Groupes de travail
II.2. Rapport du secrétariat
II.3. Documents de base (dont le nouveau Code d’éthique)
II.4. Les inquiétudes du Conseil économique de l’Arctique face à la montée du protectionnisme commercial
III. ORGANISATION MARITIME INTERNATIONALE (OMI)
III.1. Lancement d’un nouvel outil en ligne pour soutenir l’application du Recueil sur la navigation polaire (Code polaire)
III.2. Travaux des organes de l’OMI
IV. ORGANISATION DES NATIONS UNIES (ONU)
V. FORUM DES GARDES-COTES DE L’ARCTIQUE
VI. COOPERATION EXTRA-INSTITUTIONNELLE
VI.1. Signature d’un accord juridiquement contraignant visant à prévenir la pêche non réglementée en haute mer dans l’océan Arctique central
VI.2. Seconde réunion ministérielle scientifique sur l’Arctique (Second Arctic Science Ministerial)
VI.3. Table-ronde sur les forces de sécurité en Arctique (Arctic Security Forces Roundtable)
VI.4. Dixième anniversaire de la Déclaration d’Ilulissat
VII. CANADA
VII.1. Mise à l’eau du premier navire de patrouille extracôtier et de l’Arctique
VII.2. Établissement d’un groupe de travail conjoint Canada-Danemark/Groenland sur les différends maritimes
VIII. CHINE
VIII.1. Livre blanc sur l’Arctique
VIII.2. Mise à l’eau du second brise-glace de recherche chinois
IX. DANEMARK
IX.1. Établissement d’un groupe de travail conjoint Canada-Danemark/Groenland sur les différends maritimes
X. NORVEGE
X.1. Couverture Internet en haut débit par satellite
X.2. Recours en justice contre la délivrance de permis d’exploration pétrolière
X.3. Réglementation norvégienne sur la capture du crabe des neiges, traité relatif à l’archipel du Svalbard et droit de l’Union européenne
XI. UNION EUROPEENNE
XI.1. Rapport du Forum des parties prenantes de l’Arctique(Arctic Stakeholder Forum)
XI.2. Réglementation norvégienne sur la capture du crabe des neiges, traité relatif à l’archipel du Svalbard et droit de l’Union européenne
SECONDE PARTIE : ANTARCTIQUE
I. REUNION CONSULTATIVE DU TRAITÉ SUR L’ANTARCTIQUE
I.1. Rapport final
I.2. Résolutions, Mesures et Décisions adoptées
II. COMITE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
III. COMMISSION POUR LA CONSERVATION DELA FAUNE ETLA FLORE MARINES DE L’ANTARCTIQUE (CCAMLR)
IV. ORGANISATION MARITIME INTERNATIONALE (OMI)
V. ORGANISATION DES NATIONS UNIES (ONU)
VI. FRANCE
VI.1. Rapport d’activités 2018 de la collectivité des TAAF
Abstract