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Par exemple A.D.Mer (2011,XVI,15)
A.D.Mer
     
Editions A.Pedone

13 rue Soufflot
75005 Paris

indemer@pedone.info
Les pôles
A.D.Mer (2015,XX,591)
Paru le 01/12/2016
Hélène De Pooter
Maître de conférences en droit public à l'Université Bourgogne Franche-Comté
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Résumé
I. CONSEIL DE L’ARCTIQUE
I.1. Réunion ministérielle
I.2. Comité des officiels séniors (Senior Arctic Officials)
I.3. Groupes de travail
I.4. Task forces
I.5. Groupes d’experts
I.6. Secrétariat
II. CONSEIL ÉCONOMIQUE DE L’ARCTIQUE
III. ORGANISATION MARITIME INTERNATIONALE
IV. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES NATIONS UNIES
V. COOPÉRATION EXTRA-INSTITUTIONNELLE
V.1. Déclaration sur l’interdiction de la pêche non réglementée en haute mer au centre de l’océan Arctique
V.2. Déclaration commune sur l’Arctique et le changement climatique
V.3. Plan d’action circumpolaire sur les ours polaires (Circumpolar Action Plan)
V.4. Arrangement quinquennal de coopération scientifique en Arctique conclu entre le Canada et la Suède
VI. UNION EUROPEENNE
VI.1. Déclaration commune sur les relations entre l’Union et le Groenland
VI.2. Futur accord international de gestion des stocks de poissons de l’océan Arctique
VI.3. Produits dérivés du phoque
VI.4. Sanctions contre la Russie et statut d’observateur de l’Union européenne au sein du Conseil de l’Arctique
VII. CANADA
VIII. ÉTATS-UNIS
VIII.1. Executive Order 13689 sur la coordination des efforts nationaux en Arctique
VIII.2. Forage dans la mer des Tchouktches
VIII.3. Politique « arctique » de l’Alaska
VIII.4. Ratification de l’Accord sur la coopération en matière de préparation et de réponse à la pollution marine en Arctique
IX. FÉDÉRATION DE RUSSIE
IX.1. Exercice militaire
IX.2. Plateau continental étendu
IX.3. Condamnation dans l’affaire de l’Arctic Sunrise
X. ROYAUME-UNI
XI. PLATEAU CONTINENTAL AU-DELÀ DES 200 MILLES
XII. JURISPRUDENCE
SECONDE PARTIE : ANTARCTIQUE
I. REUNION CONSULTATIVE DU TRAITE SUR L’ANTARCTIQUE
I.1. Rapport final
I.2. Résolutions, mesures et décisions adoptées
II. COMITE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
III. COMMISSION POUR LA CONSERVATION DE LA FAUNE ET LA FLORE MARINES DE L’ANTARCTIQUE
IV. ORGANISATION MARITIME INTERNATIONALE
V. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES NATIONS UNIES
VI. INTERPOL
VII. JURISPRUDENCE
Abstract