Résumé
I. ORGANISATION DES NATIONS UNIES
I.1 Assemblée générale, 70ème session
I.1.1 « Les océans et le droit de la mer », Résolution 70/235 adoptée le 23 décembre 2015
I.1.2 « Elaboration d’un instrument international juridiquement contraignant se rapportant à la Convention sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l’utilisation durable de la biodiversité marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale », Résolution 69/292 adoptée le 19 juin 2015
I.1.3. « Suivi et application des modalités d’action accélérées des petits Etats insulaires en développement (Orientations de Samoa) et de la stratégie de Maurice pour la poursuite de la mise en œuvre du Programme d’action pour le développement durable des petits États en développement », Résolution 70/202, adoptée le 22 décembre 2015
I.2. Secrétaire général des Nations Unies
I.2.1. « Les océans et le droit de la mer », Rapport du Secrétaire général à l’Assemblée générale des Nations Unies, 30 mars 2015, A/70/74
I.2.2 « Les océans et le droit de la mer », Rapport du Secrétaire général à l’Assemblée générale des Nations Unies, 1er septembre 2015, A/70/74/Add 1
I.3. Institutions issues de la Convention des Nations Unies sur le Droit de la mer
I.3.1 Réunion des États parties à la Convention des Nations Unies sur le Droit de la Mer. Rapport de la vingt-cinquième Réunion, New York, 8-12 juin 2015
I.3.2. Mécanisme de notification et d’évaluation systématiques à l’échelle mondiale de l’état du milieu marin, y compris les aspects socioéconomiques, Rapport du Groupe de Travail spécial, A/418, 12 octobre 2015
I.3.3. Groupe de travail spécial officieux à composition non limitée, chargé d’étudier les questions relatives à la conservation et à l’exploitation durable de la biodiversité marine dans les zones situées au-delà des limites de la juridiction nationale (BBNJ), 20-23 janvier 2015
I.3.4. Processus consultatif informel ouvert à tous sur les océans et le droit de la mer, Rapport sur les travaux de sa seizième réunion, travaux relatifs au développement durable, 6-10 avril 2015
II.GROUPE MIXTE D’EXPERTS CHARGÉ D’ETUDIER LES ASPECTS SCIENTIFIQUES DE LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT MARIN, GESAMP
III. ORGANISATION HYDROGRAPHIQUE INTERNATIONALE, (OHI)
IV. ORGANISATION MARITIME INTERNATIONALE, (OMI)
V. CONSEIL DE L’EUROPE
VI. COMMISSION OCÉANOGRAPHIQUE INTERGOUVERNEMENTALE, COI
I.1 Assemblée générale, 70ème session
I.1.1 « Les océans et le droit de la mer », Résolution 70/235 adoptée le 23 décembre 2015
I.1.2 « Elaboration d’un instrument international juridiquement contraignant se rapportant à la Convention sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l’utilisation durable de la biodiversité marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale », Résolution 69/292 adoptée le 19 juin 2015
I.1.3. « Suivi et application des modalités d’action accélérées des petits Etats insulaires en développement (Orientations de Samoa) et de la stratégie de Maurice pour la poursuite de la mise en œuvre du Programme d’action pour le développement durable des petits États en développement », Résolution 70/202, adoptée le 22 décembre 2015
I.2. Secrétaire général des Nations Unies
I.2.1. « Les océans et le droit de la mer », Rapport du Secrétaire général à l’Assemblée générale des Nations Unies, 30 mars 2015, A/70/74
I.2.2 « Les océans et le droit de la mer », Rapport du Secrétaire général à l’Assemblée générale des Nations Unies, 1er septembre 2015, A/70/74/Add 1
I.3. Institutions issues de la Convention des Nations Unies sur le Droit de la mer
I.3.1 Réunion des États parties à la Convention des Nations Unies sur le Droit de la Mer. Rapport de la vingt-cinquième Réunion, New York, 8-12 juin 2015
I.3.2. Mécanisme de notification et d’évaluation systématiques à l’échelle mondiale de l’état du milieu marin, y compris les aspects socioéconomiques, Rapport du Groupe de Travail spécial, A/418, 12 octobre 2015
I.3.3. Groupe de travail spécial officieux à composition non limitée, chargé d’étudier les questions relatives à la conservation et à l’exploitation durable de la biodiversité marine dans les zones situées au-delà des limites de la juridiction nationale (BBNJ), 20-23 janvier 2015
I.3.4. Processus consultatif informel ouvert à tous sur les océans et le droit de la mer, Rapport sur les travaux de sa seizième réunion, travaux relatifs au développement durable, 6-10 avril 2015
II.GROUPE MIXTE D’EXPERTS CHARGÉ D’ETUDIER LES ASPECTS SCIENTIFIQUES DE LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT MARIN, GESAMP
III. ORGANISATION HYDROGRAPHIQUE INTERNATIONALE, (OHI)
IV. ORGANISATION MARITIME INTERNATIONALE, (OMI)
V. CONSEIL DE L’EUROPE
VI. COMMISSION OCÉANOGRAPHIQUE INTERGOUVERNEMENTALE, COI
Abstract
