Les pôles
A.D.Mer (2014,XIX,529)
Paru le 20/12/2015
Hélène De Pooter
Maître de conférences en droit public à l'Université Bourgogne Franche-Comté Résumé
Première partie : Arctique
I. Conseil de l’Arctique
I.1. Réunion ministérielle; I.2. Comité des officiels séniors (Senior Arctic Officials); I.3. Task forces; I.4. Groupes de travail;I.5. Conseil économique de l’Arctique
II. Organisation maritime internationale
III. Assemblée générale des Nations Unies
IV. Union européenne
IV.1. Commission européenne; IV.2. Conseil de l’Union européenne; IV.3. Parlement européen.
V. Etats-Unis
V.1. Nomination d’un représentant spécial pour l’Arctique; V.2. Sanctions contre la Russie; V.3. Coopération bilatérale avec la Russie.
VI. Plateau continental au-delà des 200 milles
VI.1. Danemark et Groenland; VI.2. Russie
VII. Jurisprudence
Seconde partie : Antarctique
I. Réunion consultative du traite sur l’Antarctique
I.1. Rapport final; I.2. Résolutions, mesures et décisions adoptées.
II. Comité pour la protection de l’environnement
III. Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l’antarctique
IV. Organisation maritime internationale
V. Assemblée générale des Nations Unies
VI. Jurisprudence
VI.1. Cour internationale de Justice; VI.2. Jurisprudences nationales
I. Conseil de l’Arctique
I.1. Réunion ministérielle; I.2. Comité des officiels séniors (Senior Arctic Officials); I.3. Task forces; I.4. Groupes de travail;I.5. Conseil économique de l’Arctique
II. Organisation maritime internationale
III. Assemblée générale des Nations Unies
IV. Union européenne
IV.1. Commission européenne; IV.2. Conseil de l’Union européenne; IV.3. Parlement européen.
V. Etats-Unis
V.1. Nomination d’un représentant spécial pour l’Arctique; V.2. Sanctions contre la Russie; V.3. Coopération bilatérale avec la Russie.
VI. Plateau continental au-delà des 200 milles
VI.1. Danemark et Groenland; VI.2. Russie
VII. Jurisprudence
Seconde partie : Antarctique
I. Réunion consultative du traite sur l’Antarctique
I.1. Rapport final; I.2. Résolutions, mesures et décisions adoptées.
II. Comité pour la protection de l’environnement
III. Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l’antarctique
IV. Organisation maritime internationale
V. Assemblée générale des Nations Unies
VI. Jurisprudence
VI.1. Cour internationale de Justice; VI.2. Jurisprudences nationales
Abstract